délibération compte administratif 2018

périscolaires, 6 - Budget Communal Décision Modificative n°1 exercice 2016, Télécharger les délibérations du Conseil Municipal du 11 mars 2016, 1 - Compte administratif du budget communal 2015, 2 - Approbation du compte de gestion du trésorier du budget communal 2015, 3 - Affectation du résultat du budget communal 2015, 5 - Vote du budget communal primitif 2016, 6 - Compte administratif du budget photovoltaïque 2015, 7 - Approbation du compte de gestion du trésorier du budget photovoltaïque 2015, 8 - Affectation de résultat du budget photovoltaïque 2015, 9 - Vote budget primitif du budget photovoltaïque 2016, 10 - Attribution subventions communales 2016 aux associations, 11 - Demande Subvention réserve parlementaire achat minibus, 12 - Indemnités du Maire, des Adjoints et des Conseillers, 14 - Extension réhabilitation salle polyvalente domaine de Vaujoubert - Affaire mur mobile Autorisation à signer le protocole d’accord, 15 - Taxe d'Habitation communautaire - Harmonisation du taux communautaire de Taxe d'Habitation à partir de 2016, 16 - Avis sur le projet de schéma de mutualisation des services de Le Mans Métropole, 17 - Fonds de soutien à l'investissement public local de l'Etat (enveloppe des 500 M€), Télécharger les délibérations du Conseil Municipal du 11 décembre 2015, 4 - Avis sur le schéma départemental de coopération intercommunal, 5 - Élargissement du territoire de Le Mans Métropole : Avis sur le schéma départemental de coopération intercommunal, 6 - Autorisation à engager des dépenses d'investissements pour 2016, 7 - Autorisation d'une demande de subvention, 8 - Subvention à l'EGR Foot pour l'achat d'un mini-bus, 9 - Rapport d'activités de Le Mans Métropole, Télécharger les délibérations du Conseil Municipal du 25 septembre 2015, 1- Budget Communal - Décision modificative n°2, 2- Subvention exceptionnelle au Comité des Fêtes, 3 - Subvention exceptionnelle Expoatelier, 4 - Modification des tarifs de location de la Ferme de L'Epine, 6 - Redevance pour l’occupation du domaine public des communes et Appel d’offres du Centre de Télécharger le fichier. Délibération du compte administratif du CCAS 2018 Délibération du compte administratif du Service d'Aide et d'Accompagnement à Domicile (SAAD) 2018 Actualité COUCHOT, DELMOND, Mmes DIETRICH, DREXLER, Présentation (format xml) du Compte Administratif 2018 URL https://opendata.hautsdefrance . 7- Dématérialisation des actes signature d’une convention avec l’Etat (reportée) Les délibérations sont disponibles en fichier pdf texte par conseil municipal pour les conseils à partir du 25/06/2012. 0000028893 00000 n endobj - De prendre acte de la programmation pluriannuelle des investissements et des 8- Questions diverses %%EOF > Délibération n°3.2 en date du 4 avril 2019 portant approbation du compte administratif 2018 > Rapport de présentation du compte administratif 2018 > Compte administratif 2018 > Délibération n°3.7 en date du 4 avril 2019 portant approbation du budget primitif 2019 > Rapport de présentation du budget primitif 2019 > Budget primitif 2019 . Vote de la DM1 2006 Délibération Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, APPROUVE, le compte administratif 2017 du budget annexe Terenez, Madame le Maire s'étant 8 – aire multisports, 1-tarif périscolaire – Cotisation minimum de CFE 1. ���s���^�l���+�q,�|������WWtΞ^)�^4�G��i6�^+����ұϷ����Y'�o���Vz�S��*.L��U,�;H�s�����O�s���P/ںv�-�Wj*�݊�0�\���>��.�{��!��l��݁�i��� ?T�|����؍�m-������������?j�o���~����c[���x_`�ҌL�y]Q^Uj�:1�+�1�1'� Trouvé à l'intérieur – Page 199En cas de méconnaissance de la règle du secret, le juge administratif n'annule l'élection que si, compte tenu de l'écart des suffrages, cette méconnaissance a eu une incidence sur le résultat (CE, 12 mai 1989, Joly). 4 Affectation du résultat de fonctionnement 2008 Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal : DELIBERATION N°01 : PARTICIPATION DE LA COMMUNE AU FINANCEMENT DU FONDS UNIQUE AU LOGEMENT (FUL) 2018. Bernard ARNOULD donne pouvoir à Richard FIOL Absents . Trouvé à l'intérieur – Page 187Cette procédure provoque 183 avis en 2018. 3. ... Les CRTC rendent 123 avis en 2018. ... Lorsque le compte administratif fait l'objet d'un rejet de la part de l'assemblée locale, le préfet saisit sans délai la CRTC pour avis afin de ... 2 Cotisation Foncière des Entreprises 3- Affectation du résultat de fonctionnement 2010 Approbation du compte rendu de la séance du 8 janvier 2018. 3 0 obj – Attribution subvention communale aux associations Indemnité au Maire pour frais de stationnement 05 Délibération instituant la taxe sur les pylônes électriques 06 Adhésion au SIVOM d'Insertion de WINGLES 07 Déclassement des parcelles AD 350 et AC 487 p Convention avec UTL pour Vaujoubert 8-espace jeux. 6. Budget supplémentaire 2018 Compte administratif 2018. Trouvé à l'intérieur4 Source : Barthe, Isabelle, 2016, Débat public Europacity, 15 mars-13 juillet 2016, compte rendu, CNDP, 124 p. ... 11 Source : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, arrêt n° 1610910, audience du 6 février 2018, lecture du 6 mars ... Appel d’offres du Centre de Gestion, 3 - LE MANS METROPOLE - Convention Intercommunale d'Attribution de Le Mans Métropole, 4 - Mise en place d’un système de messagerie mutualisée avec Le Mans Métropole, 5 - Rétrocession des espaces verts ZAC de la Mussotrie, Télécharger les délibérations du Conseil Municipal du 23 mars 2018, 1 - Compte administratif principal - exercice 2017, 2 - Approbation du compte de gestion 2017, 5 - Vote du budget primitif 2018 communal, 7 - Budget annexe photovoltaïque - Compte administratif exercice 2017, 8 - Approbation du compte de gestion 2017 Budget annexe photovoltaïque, 9 - Budget annexe photovoltaïque - Affectation du résultat de fonctionnement 2017, 10 - Vote du budget primitif annexe 2018 photovoltaïque, 12 - Taux de promotion des avancements de grade, 13 - Participation de la commune pour  le contrat prévoyance garantie maintien de salaire, 14 - Groupement de commandes pour la fourniture de gaz constitué pour la durée relative au mandat électoral, 15 - Domaine de Vaujoubert réhabilitation de l’étage approbation du plan de financement et demande de subvention dans le cadre de l’avenant du NCR 4- Vote de la fiscalité 2011-04-13 demander l'annulation de la délibération n° 2018-24 du 27 mars 2018 portant modification de la délibération n° 2017-153 du 19 décembre 2017 relative à la mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement 7 – Gala 2008 des retraités : partciicpation demandée Ne ratez pas la 1ère soirée Rouillon Music Live! et réhabilitation de l’étage, 3 - LE MANS METROPOLE - Avis sur le Programme Local de l'Habitat, 4 - Organisation des rythmes scolaires rentrée 2019/2020, 6 - Groupement de commandes pour l’achat d’un équipement de vidéo Télécharger les délibérations du 9 juin 2006, – Participation pour Voiries et réseaux  PVR Réalisation d’une salle d’activités : demande de subvention CG72 – 2 Indemnité de conseil au receveur municipal médicale : l complément à la délibération du 12 mars 2019, 8 - Zac du Vieil Hêtre : dénomination de la voie, 9 - Orée des Bourdonnières : dénomination de la voie, Télécharger les délibérations du Conseil Municipal du 12 mars 2019, 1 - Compte administratif principal –exercice 2018, 2 - Approbation du compte de gestion du budget principal 2018, 3 - Affectation du résultat 2018 budget principal, 5 - Vote du budget primitif 2019 communal, 6 - Attributions subventions communales aux associations, 7 - Compte administratif budget annexe photovoltaïque –exercice 2018, 8 - Approbation du compte de gestion 2018 Budget annexe Photovoltaïque 2018, 9 - Affectation du résultat Budget annexe photovoltaïque 2018, 10 - Vote du Budget annexe photovoltaïque primitif 2019, 11 - Dépenses à imputer aux comptes 6232 « Fêtes et cérémonies » et 6257 « Réceptions », 12 - Mise en place du dispositif «service civique volontaire», 13 - Mise en place d’un système de vidéoprotection -Demande de financement de l’État (DETR,DSIL), 15 - Le Mans Métropole – Règlement Local de Publicité Communautaire - Débat sur les orientations en matière de publicité extérieure, 16 - Réhabilitation d’un bâtiment communal: création d’un cabinet médical, Télécharger les délibérations du Conseil Municipal du 3 décembre 2018, 1 - Représentation pôle d’excellence en agriculture métropolitaine, 2 - Contrat d’assurance des risques statutaires, 5 - Rétrocession espaces verts lotissement des Vaugeonnières, 6 - Schéma de mutualisation des services : convention de mutualisation du système de messagerie informatique des services communautaires avec les communes membres, 7 - Schéma de mutualisation des services : convention de mutualisation portant sur des missions d’assistance à maîtrise d’ouvrage de conduite d’opérations sur le patrimoine bâti des communes membres, 8 - Convention entretien et maintenance poteaux incendie, 9 - Marché Gaz Régularisation facturation signature protocole transactionnel, Télécharger les délibérations du Conseil Municipal du 28 septembre 2018, 1 - Décision modificative n° 2 exercice 2018 Budget communal, 2 - Décision modificative n° 1 exercice 2018 Budget Production d’énergie, 3 - Renouvellement contrat informatique Ségilog, 4 - Trésorerie liste admission en non-valeur, 5 - Remise en état après location : modification du tarif appliqué, 6 - Modification des tarifs de l’accueil périscolaire, Télécharger les délibérations du Conseil Municipal du 11 juin 2018, 1 - Décision modificative n° 1 exercice 2018 Budget communal, 2 - Contrat d’assurance des risques statutaires. 9 Entretien de l’assise foncière de la croix de pierre de la Croix Georgette 0 ��� 10. Renouvellement du contrat informatique Ségilog 3 Eco-qurtiers Propositions D’orientation propriété Coulon, 7 - Rétrocession des espaces verts - lotissement du Clos de la Fuye, 8 - Rétrocession espace vert lotissement des Coteaux du Sud, 9 - Avis sur la demande d’autorisation comportant des installations Après vérification, le compte de gestion, établi et transmis par ce dernier, est conforme au compte administratif de la commune. 11- Vote de la fiscalité MODIFICATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018 : REPRISE DES RÉSULTATS DU FSL LE CONSEIL DEPARTEMENTAL, Vu le Code général des collectivités locales, et notamment ses articles L.1612-12, et L.3312-2 à 7 ; Vu l'instruction budgétaire et comptable M52 des départements et de leurs établissements publics ; Vu la délibération du Conseil Général en date du 10 juillet 2003 optant pour le . Cour de Rouillon » Vaujoubert : prorogation de la réserve de jouissance de l’ancienne aumônerie 05/03/2018 DÉLIBÉRATION n° DE_2018_10 OBJET : Vote du compte administratif 2017 En exercice Présents Votants 10 7 7 L'an deux mille dix-huit et le neuf mars à 20 heures 30 le Conseil Municipal de la Commune de Lachau, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur MAGNUS Philippe, Maire . 0000000016 00000 n 5- Vote du Budget Primitif 2011 communal – Dénomination des salles associatives attenantes au gymnase – Convention Collège le Marin, Télécharger les délibérations du conseil municipal du 28 juin 2011, Ordre du jour : DEL2019058.pdf. – Gala des retraités participation demandée Reversement du produit vente ferraille Repusseau 11- Cession à LMM de la rue Nepveu de Rouillon 3. Délibérations du Conseil Municipal du 19 Septembre 2018. classées pour la protection de l’environnement présentée par la société SAS �����a&��)=�Ko���@]�fT}�mp�:��}�����eoSFZn��>�>�e�x���$���E��S1 6��PO�'�w� – Indemnité de gardiennage des églises communales 22 - Taux de promotion des avancements de grade, 24 - Rétrocession espace vert lotissement des Coteaux du Sud, 25 - Annulation titres de recettes sur exercice antérieur, 26 - Lotissement du Clos Quantin des Fontaines dénomination de la rue, 27 - Lieu-dit la Vove dénomination de la voie, Télécharger les délibérations du Conseil Municipal du 29 Mars 2014, 1 - Déterminations du nombre de poste d'adjoints, 2 - Représentants de la commune aux conseils de Le Mans Métropole, Télécharger les délibérations du Conseil Municipal du 14 Février 2014, 1 - Indemnités du Maire et des Conseillers, 4 - Taux de promotion des avancements de grade, 6 - Giratoire centre commercial cession parcelle AB 395 (ancienne 0000050413 00000 n <> Trouvé à l'intérieur9.1.4.3.3 Budgets, comptes et période Au sens strict, l'évaluation des charges de fonctionnement ci-avant ... à celle de compte administratif, au moment de la délibération définitive ajustant en n les montants provisoires sur lesquels ... 2-Approbation du compte de gestion 1 - Don d'un tableau à l'association Adrien. COMPTE ADMINISTRATIF 2018 NOTE DE SYNTHESE (Délibération du conseil municipal du 03/06/2019) L'article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales prévoit qu'une présentation brève et synthétique retraçant les informations financières essentielles doit être annexée au compte administratif. Classement  de chemins pédestres au Plan départemental des itinéraires de petite randonnée 6 Aménagement du Centre-bourg-Demande d’indemnistaion de Madame Rocheteau Bar la Royale – 2 Rue de la Mairie, Télécharger les délibérations du conseil municipal, 1 Modification du vote des taux d’imposition 2009 h��V}L[U��G+ȃ�8Dy�Q�pm�I�̴�%C�R������T��d��ni�ܚ�� 1 - Transition Energétique : Fonds de concours aux communes membres 2018. 4. Rapport compte administratif 2017. 0000050148 00000 n 0000029915 00000 n 3- Demande de subvention auprès du FEDER 3-Affectation résultat Trouvé à l'intérieur – Page 78Elle règle par ses délibérations les affaires de la collectivité et contrôle le conseil exécutif. Elle vote le budget, arrête le compte administratif, adopte le plan d'aménagement et de développement durable de Corse. Comité Syndical du 14 mars 2018 Point n°7 1/9 Compte Administratif 2017 Budget principal et budget annexe En application des dispositions de l'article 12 des statuts de l'Etablissement, le Comité Syndical est appelé à délibérer sur le compte de gestion du Comptable de l'Etablissement et sur les comptes de l'exercice écoulé. – Taxe communale consommation électricité Trouvé à l'intérieur – Page 12La collectivité unique de Corse commence son existence au 1er janvier 2018. À compter de cette date, la collectivité de Corse constitue une collectivité à statut particulier au sens de l'article 72 de la Constitution, en lieu et place ... 5. Délibération n° 2019-011-SCOT du Comité syndical du 22 mars 2019 . 5 Budget Primitif 2009 Cette donnée renseigne les données relatives aux délibérations exécutoires des conseils municipaux de la Ville de Montpellier à partir de l'année 2012. des conditions financières et patrimoniales du transfert des biens immobiliers, 7 - Saint Saturnin – Zones d'activités Economiques – Lotissement Victor Duruy Renouvellement de la ligne de trésorerie Trouvé à l'intérieur – Page 31Il y a eu à partir de mars-avril 2018 des manifestations, occupations d'universités, tribunes dans la presse au sujet de ce ... Au regard de la charge de travail administratif actuelle de la plupart des enseignants-chercheurs, ... départements pour les ouvrages de distribution de gaz 2013 (RODP), 5 - Avis sur la demande d’autorisation comportant des installations classées Compte administratif 2016. – Demande de subvention au cg72 presbytère Daniel AURIOL - Richard FIOL - Alain ROUGET - Bernard SOULIE - Michel VERGELY Procurations. COMPTE ADMINISTRATIF 2017 NOTE DE SYNTHESE (Délibération du conseil municipal du 10 avril 2018) Le cadre général L'article L 2313-1 du code général des collectivités territoriales prévoit qu'une présentation brève et synthétique retraçant les informations financières essentielles doit être annexée au compte administratif. Téléchargez le compte Administratif 2018 Téléchargez la note de synthèse du compte administratif 2018 Téléchargez la note de synthèse du Budget Primitif 2018 Téléchargez le budget primitif 2018 Téléchargez le rapport du débat d'orientation budgétaire 2018 2017. de la délibération de délégation de pouvoirs du 23 mai 2016 Intervention(s) : M. CHAMUSSY, Mme COMPARAT, M. TUSCHER, Mme MARTIN Il est rendu acte des décisions prises par le Maire en application de ces délégations de pouvoirs. COMPTE ADMINISTRATIF 2019 Présidence de : Mme Brigitte KLINKERT . 3. 6- Vote du Budget Primitif annexe 2011 Photovoltaïque 11- Nouvelles orientations en matière de circulation Rue de la Mairie Délibération N°DEL2019058 prise au conseil municipal du jeudi 27 juin 2019 portant sur le Budget Principal - Compte administratif 2018. 0000000676 00000 n endobj 9. Trouvé à l'intérieur – Page 56Réuni sur convocation du président, le conseil règle, par ses délibérations, les affaires qui sont de la compétence de la communauté d'agglomération. À ce titre, il vote, notamment, le budget, le compte administratif ou encore les ... Les Comptes rendus du Conseil Municipal - Ville de Marquise. Le compte administratif est ainsi le bilan financier de « l'ordonnateur » (la Mairie) qui doit rendre compte annuellement des opéations udgétaies u'il a exéutées. 12-Résiliation du bail de La Poste, Télécharger les délibérations du conseil municipal du 30 mars 2007, 1 – Acquisition foncière parcelle consorts Legay, 2 – Compensation de charges électriques à la Paroisse, téléchargez les délibérations du 01/02/2007, 1. 9- Informations du Maire, – 1 Contrat enfance jeunesse 2 0 obj 11 Acquisition parcelles pour extension centre commercial, 1- Décision Modificative n ° 3 Budget municipal Téléchargez la note de synthèse du compte administratif 2017 2-Création de la Commission  d’Appel d’offres Devenir de l’Agence Postale de Rouillon Trouvé à l'intérieur2019, les préfets et les préfets de région demeurent compétents pour connaître des recours administratifs et défendre en cas ... 2018, art. 10-II). La légalité de la décision prise par le préfet doit s'apprécier compte tenu des éléments ... - De prendre acte de l'analyse des comptes 2018 du budget principal présentée. Trouvé à l'intérieur – Page 342CHRONIQUES la délibération, n'est pas manifestement disproportionné par rapport au coût de collecte et de ... de la légalité de cette délibération, de ce que les éléments retracés dans le compte administratif ou le rapport annuel ... 5- Travaux chemin de l’Epine Dénomination de rues dans la ZAC de la Mussotrie Délégué Le Mans Métropole, 2 – Subventions communales 2007 : Attribution complémentaire, 3 – Budget 2007 : Décision modificative n°2, 6 – Plan Local d’Urbanisme de Pruillé le Chétif, 8 – Mise à jour du tableau des emplois : Augmentation du temps de travail d’un poste d’adjoint technique, 1 – Vote DM1 Décision Modificative Budgétaire n° 3, télécharger les délibérations du 24 novembre 2006, Création d’un SAGE Sarthe aval 8- Indemnités des élus 4 0 obj 1 Cession terrain et bâtiment Ecomarché Délibération 2018-014 Exposé Le budget d'Eau de Paris est soumis à l'instruction budgétaire et comptable M49 applicable aux services publics locaux d'eau et d'assainissement. 9-Informations du Maire, 1 Admisssion en non valeur (Nouveau contrat régional), 16 - Location des locaux de l’étage de Vaujoubert : Assujettissement à la Taxe sur la Valeur Ajoutée, 17 -  Réalisation d’un espace numérique - Demande de subvention, 18 - Sécurisation de l’agence postale et la Mairie - Demande de subvention, 20 - Délégation de fonctions à des conseillers municipaux, 21 - Indemnités du Maire, des adjoints et des Conseillers, 22 - Modification du tableau des commissions communales, Télécharger les délibérations du Conseil Municipal du 18 décembre 2017, 1 - Organisation des rythmes scolaires rentrée 2018/2019, Télécharger les délibérations du Conseil Municipal du 11 décembre 2017, 3 - Adhésion aux plateformes de téléservices du conseil départemental, 4 - Assujettissement à la Taxe sur la Valeur Ajoutée du loyer pour la convention d’occupation précaire des bâtiments du site Evolution, 5 - Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement pour l’exercice 2018, 6 - Budget Communal Décision Modificative n°3 exercice 2017, 7 - Avis sur la demande d’autorisation comportant des installations classées pour la protection de l’environnement présentée par la société SAS CBM pour l’exploitation d’un entrepôt de stockage de matière combustible et de préparation de commande situé au lieudit le Vieil  Hêtre à Rouillon, 8 - Baisse des Loyers des logements des Trois Logis, 9 - Organisation des rythmes scolaires rentrée 2018/2019, Télécharger les délibérations du Conseil Municipal du 29 septembre 2017, 1 - Décision modificative n° 2 exercice 2017 Budget communal, 2 - Trésorerie Liste Admission en non-valeur, 5 - Subvention exceptionnelle athlète de niveau international, Télécharger les délibérations du Conseil Municipal du 19 juin 2017, 1 - Décision modificative n° 1 exercice 2017 Budget communal, 2 - Demande de subvention européenne (FEDER) pour la rénovation CA du 25/04/2018 . du Centre Communal 2-Mise à jour du tableau des emplois article 8 du Code des Marchés Publics, 8 - Demande de désignation d’un référent SAGE (Schéma Délibérations du CCAS du 24 janvier 2020. 7- Taux de promotion des avancements de grade Trouvé à l'intérieur – Page cdxxix2018, art. 47-I) « depuis le territoire national ou depuis les pays de transit » ; (L. n o 2009-323 du 25 mars 2009, art. 67-IV) « 6o A l'intégration en France des étrangers, pendant une période de cinq années au plus à compter de la ... N° 2018/05/54 - Budget principal - Compte administratif 2017 Monsieur Laurent MATA, Maire Adjoint en charge des Finances, du Personnel et de l . Trouvé à l'intérieur – Page 686Division du compte , 1943 à Qu'entend - on par comptabilité oc 1951 . culte ? 1989 . ... Le conseil municipal délibère sur il faut que les fonds soient commu les comptes , 572 , 1947 . naux . ... Compte administratif du maire . %���� Télécharger les délibérations du Conseil Municipal du 30 SEPTEMBRE 2021, 1 - Pacte de gouvernance Le Mans Métropole 2021-2026, 2 - Elargissement du périmètre de Le Mans Métropole Avis favorable à la demande d'adhésion de la commune de Fatines, 3 - Participation et engagement de la collectivité pour le Programme ACTEE, 4 - Demande de financement Groupe scolaire : Réhabilitation du bâtiment de la maternelle, des salles Prebay et rénovation partielle des classes de l’école primaire auprès du conseil régional, Télécharger les délibérations du Conseil Municipal du 28 JUIN 2021, 1 - Décision modificative n° 1 exercice 2021 Budget communal, 2 - Convention relative à l’expérimentation du compte financier unique entre la commune de Rouillon et l’Etat, 3 - Indemnité de gardiennage des églises communales, 4 - Demande de financement Réalisation aire de jeux auprès du conseil départemental, 5 - Organisation du temps de travail au sein de la commune de Rouillon, 6 -Subvention exceptionnelle EGR Football (Concert Odyssée Live), Télécharger les délibérations du Conseil Municipal du 12 AVRIL 2021, 1 - Compte administratif principal – exercice 2020, 2 - Approbation du compte de gestion 2020, 3 - Affectation du résultat 2020 budget principal, 5 - Vote du budget primitif 2021 communal, 6 - Budget annexe photovoltaïque – Compte administratif exercice 2020, 7 - Approbation du compte de gestion 2020 Budget annexe Photovoltaïque, 8 - Budget annexe photovoltaïque – Affectation du résultat de fonctionnement 2019, 9 - Vote du Budget primitif annexe 2021 photovoltaïque, 10 - Attributions subventions communales aux associations, 11 - Demande de financement Groupe scolaire Réhabilitation du bâtiment de la maternelle, des salles Prebay et rénovation partielle des classes de l’école primaire DETR DSIL, 12 - Demande de financement Groupe scolaire auprès du conseil départemental, 13 - Demande de financement Groupe scolaire auprès du conseil régional, 14 - Achat d'électricité pour la période 2022-2024, 15 - Acquisition d’un terrain privé constituant l’assiette d’un chemin servant de liaison avec le boulevard nature, 16 - Cession parcelle AM 24 Rue des Coteaux du sud, Télécharger les délibérations du Conseil Municipal du 21 SEPTEMBRE 2020, 2 - Transfert de la compétence Service public de Défense Extérieure Contre l’Incendie à Le Mans Métropole, 3 - Approbation du règlement intérieur du Conseil municipal, 5 - Décision modificative n° 2 exercice 2020 Budget communal, 6 - Modification du régime indemnitaire IHTS, 7 - Modification du régime indemnitaire RIFSEEP, 9 - Signature de la Convention territoriale globale avec la CAF, 10 - Convention d’adhésion à l’agence nationale des chèques vacances (ANCV), 11 - Aide aux communes sinistrées des Alpes Maritimes suite à la tempête « Alex », 1 - Décision modificative n° 1 exercice 2020 Budget communal, 2 - Rattachement Budget annexe Production d’énergie au budget principal, 3 - Subvention exceptionnelle Association les oubliés de la canicule, 4 - Désignation d’un correspondant défense, 5 - Indemnités du Maire, des adjoints et des Conseillers, 7 - Lotissement Route de La Croix Georgette : dénomination de la voie, Télécharger les délibérations du Conseil Municipal du 10 JUILLET 2020, 1 - Désignation des délégués du conseil municipal pour l’élection des sénateurs, 2 - Modalités d’attribution de la prime exceptionnelle pour les agents soumis à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire déclaré pour faire face à l’épidémie de covid-19, 3 - Budget primitif 2020 communal (rectificatif), 4 - Budget annexe photovoltaïque – Compte administratif exercice 2019, Télécharger les délibérations du Conseil Municipal du 27 MAI 2020, Télécharger les délibérations du Conseil Municipal du 04 février 2020, 1 - Mise en place du dispositif « Corps européen de solidarité », 2 - Mise en place « Forfait mobilité durable », Télécharger les délibérations du Conseil Municipal du 16 décembre 2019, 1 - Personnel communal : mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P.
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